Du parlement de Toulouse - Instituts / Plateformes, de l'Université de Lille

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Auteurs commençant par A

Sans auteur

Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse, contenant divers arrêts depuis l’année 1690 jusqu’en 1696, premier volume, Chez Jean-François Forest et chez Jean-François Desclassan, 1759.
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse, contenant divers arrêts depuis l’année 1696 jusqu’en 1702, second volume, Chez Jean-François Forest et chez Jean-François Desclassan, 1759.
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse, contenant divers arrêts depuis l’année 1702 jusqu’en 1714, troisième volume, Chez Jean-François Forest et Jean-François Desclassan, 1760.
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse, contenant divers arrêts depuis l’année 1714 jusqu’en 1727, quatrième volume, Chez Jean-François Forest et Jean-François Desclassan, 1760.
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse, contenant plusieurs arrêts remarquables depuis l’année 1730 jusqu’en 1734, premier tome, Chez Jean-François Forest et Jean-François Desclassan, 1758.
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse, contenant plusieurs arrêts remarquables depuis l’année 1735 jusqu’en 1753, second tome, Chez Jean-François Forest et Jean-François Desclassan, 1758.

Albert, Jean (1609-168.)

Arrests de la cour du parlement de Toulouse, recueillis par feu Me Jean Albert, docteur & avocat audit parlement. Et disposez par ordre alphabétique, Toulouse, Chez Jean Dominique Camusat, 1686.

Auteurs commençant par C

Cambolas, Jean de (1565-1633)

Décisions notables sur diverses questions de droit, jugées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement de Tolose, recueillies par feu Monsieur Mastre Jean de Cambolas, conseiller du roy en ses conseils, et Président audit Parlement, mises en lumière après son décez par Mr. Maistre François de Cambolas son fils, Conseiller du roy en ses Conseils et audit Parlement de Tolose, Toulouse, Jean Boude, 1659.
Décisions notables sur diverses questions de droit, jugées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement de Tolose, recueillies par feu Monsieur Mastre Jean de Cambolas, conseiller du roy en ses conseils, et Président audit Parlement, données au public par Messire François de Cambolas son fils, conseiller du roi en ses Conseils, et au même Parlement de Toulouse, Toulouse, N. Caranove fils, 1735.

Catellan, Jean de (1617-1700)

Arrests remarquables du parlement de Toulouse, qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matière, Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messires François de Catellan, chanoine de l’église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; neveu de l’auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome premier, Toulouse, chez N. Caranove, 1723.
Arrests remarquables du parlement de Toulouse, qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matière, revue, corrigée et augmentée par les soins de messire François de Catellan, chanoine de l’Eglise de Toulouse, Président aux enquêtes du parlement, neveu de l’auteur, et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même Parlement, son petit neveu, tome 2, Toulouse, chez N. Caranove, 1730.

Auteurs commençant par D

Duranti, Jean-Étienne (1534-1589)

Quaestiones notatissimae, Ex utroque jure decisa et in suprema Tholosani Senatus Curia collecta quarum nonnulla iam antea quidem in lucem edita, Nunc autem ex Cod. MS. ab omni labe emaculatae, et LXXIX Quaestionibus, quae prius deerant, auctae,..., Lyon, 1624.

Auteurs commençant par G

Graverol, François (1636?-1694)

Arrêts notables du parlement de Toulouse, donnez et prononcez sur diverses matieres, Civiles, Criminelles, Beneficiales, et Feodales. Recuëillis des Memoires et Observations Forenses de Messire BERNARD DE LA ROCHE-FLAVIN, Sieur dudit Lieu, conseiller au Privé Conseil du Roi, et premier Président en la Chambre des Requêtes du Parlement de Toulouse. Nouvelle Edition. Augmentée des Observations de Me François Gaverol, Avocat de la ville de Nîmes. Où l’on voit quelle est la nouvelle Jurisprudence du Palais, Toulouse, 1745.

Auteurs commençant par L

La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)

Arrests notables du Parlement de Tolose donnés et prononcés sur diverses matières civiles, criminelles, bénéficiales et feudales, recueillis des mémoires et observations forenses de Messire Bernard de la Roche Flavin, sieur dudit lieu, conseiller au privé conseil du roy, et premier président en la chambre des requestes du Parlement de Tolose, Toulouse, Chez R. Colomiez, 1617.
Arrests notables du Parlement de Tolose donnés et prononcés sur diverses matières civiles, criminelles, bénéficiales et feudales, recueillis des mémoires et observations forenses de Messire Bernard de la Roche Flavin, sieur dudit lieu, conseiller au privé conseil du roy, et premier président en la chambre des requestes du Parlement de Tolose, augmentées des observations de Me François Graverol, advocat de la ville de Nismes, Toulouse, chez Guillaume-Louis Colomiez et Jérôme Posuël, 1682.

Lestang, Antoine de (1541-1617)

Arrets de la cour de Parlemant de Tolose, prononcés an robe rouge, par Messire Antoene de Lestang, chevalier, conselier du roy an ses conseils d’Etat et Privé, et Présidant en ladite Cour de Parlemant, Toulouse, chez la veuve Jacques Colomiez, Raymond Colomiez, 1612.

Auteurs commençant par M

Maynard, Géraud de (1537-1607)

Notables et singulieres questions de droict escrit decidées et jugees par arrests memorables de la Cour souveraine du Parlement de Tholose, avec la conférence des jugements et arrests les autres parlements et cours souveraines de ce royaume de France, intervenus sur mesmes sujects, es païs de droict escrit, recueillies par Me Gerauld de Maynard, conseiller du roy en sadite Cour de Parlement de Tholose, tome 4, Paris, chez robert Fouët, 1628.
Notables et singulières questions de droit écrit jugées au Parlement de Toulouse, conférées avec les préjugés des autres parlements de France, tome 1, Toulouse, chez François Henault et Jean-François Robert, 1751.

Notables et singulières questions de droit écrit jugées au Parlement de Toulouse, conférées avec les préjugés des autres parlements de France, tome 2, Toulouse, chez François Henault et Jean-François Robert, 1751.
Abrégé du recueil des arrests notables de la Cour de Parlement de Tolose, fait par Maistre Géraud de Maynard Conseiller en ladite Cour. Comprins en onze livres, avec un Indice des matières traictées en iceux, par I. I. D. P. Seconde édition, revüe, augmentée et corrigée, à laquelle ont esté adioustez les Arguments des Chapitres, Tolose, Chez la Veuve Arnaud Colomiez, 1666.

Auteurs commençant par O

Simon d'Olive Du Mesnil (1584-1647)

Questions notables de droit ; décidées par divers arrêts de la Cour de parlement de Toulouse. Recueillies par feu Monsieur Maistre Simon d’Olive, Sr. Du Mesnil, Conseiller audit parlement. Nouvelle édition. Revue, corrigée et augmentée de plus d’un tiers par l’Autheur avant son décès, Toulouse, Chez Jean-Dominique Camusat, 1682.
Questions notables de droit décidées par divers arrêts de la Cour de parlement de Toulouse, Toulouse, Raymond Bosc, 1655.

Auteurs commençant par V

Vedel, Gabriel de (16..-17..)

Observations sur les arrêts remarquables du parlement de Toulouse, recueillis par messire Jean de Catellan. Enrichies des arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières, par Gabriel de Vedel, tome 1, Toulouse, Chez Jean-François Forest, 1758.
Observations sur les arrêts remarquables du parlement de Toulouse, recueillis par messire Jean de Catellan. Enrichies des arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières, par Gabriel de Vedel, tome 2, Toulouse, Chez Jean-François Forest, 1758.